Paru au BO :
Lycée professionnel
Réussir l’entrée au lycée professionnel Circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016
La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016
Collège - diplômes
Certificat de formation générale : Conditions de délivrance
arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016
Diplôme national du brevet : modalité d’attribution
Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
Diplôme national du brevet : Modalités d’attribution : modification
note de service n° 2016-157 du 12-10-2016
Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un plan d’accompagnement personnalisé
Arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016
Calendrier 2017 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
note de service n° 2016-200 du 20-12-2016
Collège - enseignements
Organisation des enseignements : modification arrêté du 16-6-2017 - J.O. du 18-6-2017
Enseignements au collège circulaire n° 2015-106 du 30-6-2015
Organisation et horaires d’enseignement au collège arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015
Programmes des enseignements pour l’école élémentaire et le collège - BO spécial du 26 novembre 2015
Collège - Parcours éducatifs
Parcours Avenir
arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015
Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves
circulaire n° 2016-008 du 28-1-2016
Le parcours citoyen de l’élève
circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016
Le parcours d’éducation artistique et culturelle
circulaire n° 2013-073 du 3-5-2013
EGPA
Classes de sections d’enseignement général et professionnel adapté : modification arrêté du 31-7-2017 - J.O. du 17-8-2017
Les établissements régionaux d’enseignement adapté
circulaire n° 2017-076 du 24-4-2017
Sections d’enseignement général et professionnel adapté
Circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015
Classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté (volume horaire des enseignements)
Arrêté du 21-10-2015 - J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015 - rectificatif de la grille : JO du 16 décembre 2015
Evaluations
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège Décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège
Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
Difficultés scolaires
Plan d’Accompagnement Personnalisé (PAP)
Circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015
Annexe
Scolarisation des élèves handicapés
Parcours de scolarisation des élèves en situation de handicap
Circulaire n°2016-117 du 8 août 2017
Scolarisation des élèves handicapés : La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
Circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016
Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) :
Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015
Annexe 1 (Projet Personnalisé de Scolarisation)
Annexe 2 (Nomenclatures applicables au projet personnalisé de scolarisation)
GEVA-Sco :
Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015
Annexe 1 : GEVA-Sco première demande
Annexe 2 : GEVA-Sco réexamen
ULIS
Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés
Circulaire du 21-08-2015 n° 2015-129 BO n°21 du 27/08/2015
La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016
Socle commun
Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Encart du BO n° 17 du 23 avril 2015 - décret n° 2015-372 du 31-3-2015 - J.O. du 2-4-2015