Le cadre d’usage a pour objectif d’apporter des réponses claires aux interrogations de l’ensemble de la communauté éducative et des agents sur l’usage de l’IA en éducation. Cet usage est autorisé dès lors qu’il respecte le cadre défini par ce texte.

Il est le fruit d’une large consultation nationale des organisations représentatives de la communauté éducative et des agents du ministère, menée de janvier à mai 2025.