Le projet d’accueil individualisé vise à garantir un accueil et un accompagnement individualisés en structures
collectives des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
nécessitant des aménagements.
La circulaire du 10 février 2021 a fait l’objet d’un groupe de travail national pluridisciplinaire et d’une validation par
tous les partenaires sociaux concernés.

Ce texte a permis plusieurs évolutions :
 Assurer la sécurité de l’enfant (document unique accompagné de fiches de conduite à tenir spécifiques de
pathologies validées par les sociétés savantes de pédiatrie).
 Faciliter le parcours de vie en structure collective d’un enfant ou d’un adolescent présentant un trouble de la
santé.
 Renforcer le lien social pour les élèves avec leur école (cours, téléprésence, …).
 Favoriser le suivi du PAI sur l’ensemble des temps (scolaires, périscolaires …) de l’enfant et de l’adolescent.
 Prendre en compte la diversité des troubles de la santé physiques et psychiques et des situations (simples,
évolutives ou complexes).
 Adapter le temps de validité au-delà de la seule année scolaire pour des pathologies non ou peu évolutives.
 Garantir le respect de la confidentialité des éléments personnels notamment médicaux, tout en permettant la
transmission des données nécessaires pour proposer des aménagements individuels.
 Garantir la continuité pédagogique et des évaluations.

L’ensemble des documents et des ressources sont téléchargeables ci-dessous :